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Livret d'accueil 2024/2025

Par Admin Alain Savary, publié le vendredi 8 septembre 2023 14:22 - Mis à jour le mardi 9 juillet 2024 14:15

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ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
ARTICLE 7 – RESPONSABILITES ET CONTROLE
ARTICLE 8 - HEBERGEMENT STOCKAGE DISPONIBILITE DU SERVICE
ARTICLE 9 - CONSERVATION DES CONTENUS
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ARTICLE 12 - DUREE
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